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Mentions Légales – Tel&volution

 

Article 1 Identification

Le site est édité par Tel&volution dont le directeur général est Thomas Pautrat

Adresse :

69 rue Brillat Savarin

75013 Paris

Siret : 524 996 642 00020

Responsable de la publication : Myriam LOUISE

Téléphone : 09 53 55 89 19

 

Article 2 Fonctionnement

Notre site « www.te3volution.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que MYRIAM LOUISE jugerait utiles d’effectuer.

 

Article 3 Développement technique

Le développement du site est assuré par MYRIAM LOUISE

Responsable technique : Myriam LOUISE

L’hébergement est assuré par Easy-Hébergement

 

Article 4 Conditions d’utilisation

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes conditions d’utilisation avant de consulter le site.

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site proposé aux internautes par MYRIAM LOUISE. La consultation du site reste subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect des conditions d’utilisation suivantes que MYRIAM LOUISE se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l’hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des conditions d’utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le site.

 

Article 5 Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (marque, textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site est protégé par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Tel&volution.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Tel&volution, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Il constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 € d’amende (Art. L. 335-2 du CPI). L’ignorance de l’utilisateur en la matière ne saurait avoir pour effet de le dédouaner de sa responsabilité.

 

Article 6 Décharge

Les documents présentés sur le Site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. MYRIAM LOUISE ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour. MYRIAM LOUISE ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, MYRIAM LOUISE ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du Site.

MYRIAM LOUISE prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, MYRIAM LOUISE ne saurait en être responsable.

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Article 7 Liste de diffusion

La liste de diffusion de Myriam LOUISE est confidentielle. Les informations qui vous concernent sont destinées à la l’usage unique de Myriam LOUISE. Vous disposez d’un délai de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour exercer la suppression de vos données, envoyer nous simplement un email avec demande.

 

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